| Règlement de la Bibliothèque à l'intention des usagers (Règlement complet)
Le Règlement de la bibliothèque à l'intention des usagers (appelé "Règlement") définit les règles d'accès et d'utilisation des ressources documentaires, des services, des installations physiques et des équipements de la bibliothèque de l'ENAP nécessaires au maintien d'un environnement propirce au travail intellectuel. Le 27 novembre 2020, la bibliothèque a amendé son règlement. Celui-ci tient compte des recommandations et règles partenariales qui ont été entérinées dans le cadre de la Plateforme partagée de service (PPS) des BUQ. Vous pouvez télécharger le document complet en cliquant sur le lien ci-dessus.
Code de conduite

Modalités de prêt selon les catégories d'usagers



Tarification
Tarification pour les organisations
Les bibliothèques gouvernementales québécoises se trouvant sur le portail CUBIQ et membres du Réseau informatisé des bibliothèques gouvernementales (RIBG) ne font l’objet d’aucune tarification.
Aucune tarification ne s’applique à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Les bibliothèques non mentionnées ci-dessus se verront appliquer des frais conformément à la grille tarifaire produite par la BCI (ci-après reproduite) des présentes dispositions.