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Ces contrats de licence permettent de visionner et de télécharger l’information résultant de recherches effectuées à des fins personnelles ou académiques (enseignement et recherche). On ne peut télécharger dans leur totalité ou en partie les documents provenant de ces résultats dans un but de diffusion, même à des fins non lucratives. L’utilisation des informations recueillies est strictement interdite dans des buts commerciaux. Il est également interdit de partager les codes d’accès et les mots de passe, avec qui que ce soit.
Le non-respect de ces clauses contrevient aux ententes entrainant des sanctions allant jusqu’à la suppression de l’accès à ces sources. De plus amples informations sont disponibles dans le
registre des licences d'utilisation des ressources électroniques.
Nous vous remercions de votre attention et de votre coopération.